Pour qui
Qui nous accompagnons, et à partir de quand.
Nous accompagnons à partir de 100 000 € de patrimoine financier. Des exceptions existent, notamment pour les dirigeants en début de parcours.
Profil 01
Chef d’entreprise, de la société au patrimoine.
Votre société a une valeur. Elle ne deviendra un patrimoine que le jour où quelqu’un la rachètera. Entre les deux, tout se prépare, et rien ne se rattrape après la signature.
La valeur inscrite au bilan de votre société n’est pas disponible, pas diversifiée et pas transmissible en l’état. C’est une concentration de risque que personne n’accepterait sur un portefeuille, et que presque tous les dirigeants acceptent sur leur propre vie. Deux chantiers en découlent : préparer la sortie, pour qu’elle coûte le moins cher possible le jour venu, et construire à côté, dès maintenant, un patrimoine qui ne dépend pas de l’entreprise.
Le calendrier : quatre moments, et un seul ordre possible
- 01
Trois ans avant
L’engagement collectif Dutreil doit courir avant la transmission, et la structure se décide à froid.
- 02
Dix-huit mois avant
Vendre en direct, ou apporter les titres à une holding. L’apport-cession reporte l’impôt, en échange d’un engagement.
- 03
La cession
Crédit vendeur, garantie d’actif et de passif, earn-out : ils décident de ce que vous touchez vraiment.
- 04
L’année d’après
Vous devenez investisseur. La somme est au maximum, l’expérience au minimum.
Transmettre : le pacte Dutreil
Le pacte Dutreil permet de transmettre une société à ses enfants en limitant fortement les droits. C’est le dispositif le plus puissant de la transmission d’entreprise en France, et le plus facile à perdre : il repose sur des engagements de durée, et une seule rupture fait tomber l’ensemble.
- L’engagement collectif
- Signé avant la transmission, sur une fraction minimale du capital, pour au moins deux ans.
- L’engagement individuel
- Pris par chaque héritier ou donataire au moment de la transmission, pour quatre ans supplémentaires.
- La fonction de direction
- L’un des signataires exerce une fonction de direction pendant l’engagement collectif et trois ans après la transmission.
Les sociétés purement patrimoniales sont exclues du dispositif.
Le jour d’après
Une somme, trois horizons.
Le jour où le virement arrive, vous détenez une somme que vous n’avez jamais gérée. La tentation est de tout placer très vite, ou de ne rien faire pendant deux ans. Les deux coûtent cher. Nous découpons d’abord le montant, nous parlons des produits ensuite.
- Ce qui doit rester liquideVotre train de vie des prochaines années, et la réserve qui évite de vendre au mauvais moment.
- Ce qui travaille à dix ansLa part qui accepte le risque parce qu’elle a le temps devant elle.
- Ce qui part aux enfantsCe que vous avez décidé de ne pas consommer, à organiser pendant que les abattements se renouvellent.
Profil 02
Cadres dirigeants, une rémunération qui dépasse le salaire.
Actions gratuites, stock-options, épargne salariale : une part croissante de votre rémunération dépend de votre employeur, avec ses propres règles fiscales et son propre calendrier.
- Actions gratuites et stock-options
- Dates d’acquisition et de disponibilité, fiscalité au moment de la cession, moment opportun pour vendre.
- Épargne salariale
- Intéressement, participation, plans d’entreprise : arbitrer entre disponibilité et avantage fiscal.
- Diversifier
- Réduire la dépendance à une seule entreprise, qui verse déjà votre salaire, et construire un patrimoine qui en est indépendant.
Profil 03
Professions libérales, des revenus à transformer en patrimoine.
Des revenus souvent élevés mais irréguliers, une retraite obligatoire qui ne suffira pas, une structure d’exercice qui influence tout le reste.
- Statut et rémunération
- Le cadre d’exercice et l’arbitrage entre rémunération et dividendes se décident avec votre expert-comptable, en gardant la vision patrimoniale.
- Retraite
- Compléter des régimes souvent insuffisants, notamment par le plan d’épargne retraite pendant les années de forte imposition.
- Revenus irréguliers
- Garder une réserve disponible et investir progressivement, pour ne pas dépendre d’une bonne ou d’une mauvaise année.
Profil 04
Familles, protéger et transmettre.
Protéger le conjoint, aider les enfants, organiser ce qui se détient à plusieurs : la transmission se prépare tôt, quand toutes les options sont encore ouvertes.
- Protéger le conjoint
- Donation entre époux, clauses bénéficiaires, régime matrimonial : des décisions à prendre avec votre notaire.
- Aider les enfants
- Donations, abattements qui se renouvellent dans le temps, démembrement de propriété.
- Détenir à plusieurs
- SCI familiale ou indivision : organiser la gestion d’un bien et sa transmission progressive.
Profil 05
Expatriés et non-résidents, un patrimoine entre deux pays.
Votre résidence fiscale change la fiscalité de vos contrats, de vos revenus et de votre transmission. Ce qui était optimal en France ne l’est pas forcément ailleurs, et inversement.
- Fiscalité des contrats
- Ce que devient votre assurance-vie, votre PEA ou votre compte-titres selon votre pays de résidence.
- Mobilité
- Des enveloppes qui vous suivent d’un pays à l’autre, comme l’assurance-vie luxembourgeoise, lorsqu’elles se justifient.
- Retour en France
- Anticiper l’année du retour : ce qui se fait avant, et ce qui ne se fait plus après.
Votre bilan patrimonial
Avant une décision, pas après.
Le premier rendez-vous sert à savoir ce qui est encore ouvert dans votre situation. Si votre dossier ne justifie pas de travailler ensemble, nous vous le disons ce jour-là.